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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALMONT FRANCE
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CITYQUARTZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITYQUARTZ
VALMONT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3113504
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021

Présentation de la marque CITYQUARTZ

Déposée le 25 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALMONT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYQUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALMONT FRANCE domicilié(e) Les Martoulets - 03110 - CHARMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 425 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CITYQUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITYQUARTZ est expirée depuis le 25 juillet 2021.

VALMONT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SERMETO , MATX


VALMONT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Les Martoulets - 03110 - CHARMEIL - France - SIREN 351425921


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419698 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475080 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06

Structures métalliques d'appareils d'éclairage. Appareils d'éclairage. Mobilier urbain, à savoir bancs, corbeilles non métalliques et tableaux d'affichage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.